POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
et MENTIONS LEGALES

Tous les éléments du site de Multisonor, individuellement et dans leur ensemble, sont régis et protégés par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle, de droits d'auteur et de droit des marques. Les éléments protégés visent la forme du site de Multisonor aussi bien que pour son contenu (marque, textes, images, illustration, etc.). Ces éléments sont la propriété exclusive de Rosalie de bouche à oreilles ou concédés sous licence à Multisonor, qui est le seul utilisateur autorisé de ces éléments.

Toutes les marques attachées au site de Multisonor sont la propriété de Rosalie de bouche à oreilles ou des sociétés du groupe Rosalie de bouche à oreilles . Il est strictement interdit de les utiliser ou de les reproduire seuls ou combinés, à quelque titre que ce soit, sans le consentement préalable et écrit de Multisonor. Le non-respect de cette interdiction constitue une infraction pouvant entraîner la responsabilité civile et pénale des personnes concernées.

Autres droits de propriété intellectuelle
Tout produit, processus ou technologie décrit sur le site peut faire l'objet d'autres droits de propriété intellectuelle réservés par Rosalie de bouche à oreilles ou un tiers. Les présentes mentions légales n’accordent aucun droit d’utilisation de la propriété intellectuelle attachée à ces produits, processus ou technologies. 

Rosalie de bouche à oreilles fournit l'accès à des données internationales utilisées par Multisonor, lesquelles peuvent inclure des références à des produits, programmes et services de Multisonor non disponibles dans votre pays. Cela ne signifie pas que Multisonor s'engage à offrir ces produits, programmes ou services dans votre pays. Bien que des précautions raisonnables aient été prises dans la collecte et l’affiche les informations qui y sont contenues, ces informations peuvent inclure des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Ces informations sont fournies « en l'état ». Elles ne constituent pas une garantie, expresse ou implicite, de quelque nature que ce soit, notamment quant à l’absence de vices ou de défauts des biens et services décrits, leur conformité à un usage particulier, le respect des droits de propriété intellectuelle des tiers. Multisonor ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité, l’utilité, l’actualisation ou l’usage par les utilisateurs des informations disponibles sur l’application de quelque manière que ce soit et décline toute responsabilité au titre des erreurs ou omissions les concernant.

Multisonor ne garantit pas davantage que ces informations et/ou données ne contreviennent pas à des droits de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété appartenant à des tiers. Une partie souhaitant acheter des biens ne doit se fonder sur les informations et/ou données et doit s’informer de façon spécifique sur la nature des biens et leur conformité à l'usage auquel ils seront destinés.

Multisonor considère que les informations sociales et financières qu'elle a fournies étaient exactes à la date à laquelle elles ont été publiées ou déposées auprès de l'autorité de régulation compétente.

L'affichage de ces informations sur le Web ne signifie pas que les informations publiées ou déposées n’ont pas fait l’objet d’un changement depuis la date de leur publication ou de leur dépôt et qu’elles sont toujours exactes à tout moment ultérieur.

Des changements périodiques peuvent être apportés sans avertissement préalable aux éléments contenus sur le site et seront incorporés dans les nouvelles éditions. Multisonor peut apporter des améliorations ou des modifications aux produits, programmes ou services décrits à tout moment et sans avertissement préalable.

Dans la mesure permise par la loi applicable, Multisonor n’engage pas sa responsabilité au titre des pertes indirectes de toute nature ou origine ayant un lien de causalité quelconque avec l'utilisation du site de Multisonor ou avec la consultation ou l'utilisation des programmes mis à disposition sur le site de Multisonor, notamment les pertes de profit, de logiciels, de données ou l’interruption des activités.

La plupart des informations disponibles sur le site sont traduites dans différentes langues. Ces traductions ont un caractère purement indicatif. Seule la version anglaise a un caractère contractuel.

Les liens hypertextes figurant sur le site sont fournis à titre informatif exclusivement.

Multisonor ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l'exactitude, l'exhaustivité et/ou la conformité à une quelconque utilisation des informations et/ou données figurant sur les sites Web auxquels le site de Multisonor donne accès par l’intermédiaire de liens hypertextes. Multisonor ne garantit pas davantage que ces informations et/ou données ne contreviennent pas à des droits de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété appartenant à des tiers.

En conséquence, Multisonor n’engage en aucun cas sa responsabilité au titre des dommages de quelque nature que ce soit pouvant découler ou naître de ce qui précède. 

Un cookie est une information sous forme d'un petit fichier texte placé sur le disque dur d'un internaute. Il est généré par un serveur de pages Web que l’on peut définir comme l'ordinateur qui exploite un site. Les informations contenues dans le cookie sont définies par le serveur et peuvent être utilisées par ce serveur chaque fois que l'utilisateur consulte le site. Un cookie peut être considéré comme une carte d'identification d'un internaute, qui indique à un site Web du retour de l'utilisateur.

Il existe des cookies dans plusieurs parties de ce site Web. Ils sont utilisés exclusivement à des fins techniques et/ou pour suivre les parcours utilisateurs.

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies selon les indications du manuel d'utilisation de votre navigateur. Vous pouvez également supprimer à tout moment les cookies ou certains d'entre eux en suivant les indications fournies dans le manuel d'utilisation de votre ordinateur. De plus amples informations sont disponibles sur www.AboutCookies.org. Si vous souhaitez obtenir plus d’informations à ce sujet, veuillez consultez notre politique d'utilisation des cookies. 

Multisonor attache une grande importance à la confidentialité. La présente politique de confidentialité décrit les types d'informations personnelles que nous collectons lorsque vous utilisez l'une des sites Web de Rosalie de bouche à oreilles et certaines des mesures que nous prenons pour la protéger.

Ces principes s'appliquent aux informations d'identification personnelle que nous demandons et que vous fournissez. Nous entendons par là des informations qui vous identifient spécifiquement, telles que votre nom, votre adresse physique, votre adresse e-mail ou d'autres coordonnées. 

L'utilisation de nos sites Web et de la plupart des autres services ne nécessite aucune information d'identification personnelle. Afin de vous fournir des produits ou services susceptibles de vous intéresser, vous pouvez être invité à fournir sur le site des informations à caractère personnel permettant de vous identifier, notamment : votre nom, prénom, adresse e-mail ou toutes coordonnées que vous nous transmettez volontairement.

Multisonor peut collecter des informations d'identification non personnelles limitées que votre navigateur met à disposition chaque fois que vous visitez un site Web. Il s’agit des informations de journal qui comprennent votre adresse IP, le type de navigateur utilisé, la date et l'heure de votre requête ainsi qu’un ou plusieurs cookies pouvant identifier de manière unique votre appareil.

Nous utilisons ces informations pour mieux comprendre le comportement des utilisateurs et améliorer notre offre. Si nous avons besoin d'informations d'identification personnelle, nous vous informerons du type d'informations que nous recueillons et de la façon dont nous les utilisons. Nous espérons que les indications fournies vous permettront de comprendre les conséquences du partage de vos informations personnelles avec nous et de donner votre consentement de façon éclairée. Dans tous les cas, il vous appartient de décider si vous souhaitez fournir ces informations.

Utilisation et communication des données personnelles
Les données mises à la disposition de Multisonor sont utilisées pour vous fournir une assistance technique ou commerciale en réponse à vos demandes directes concernant notre site ainsi que des informations supplémentaires relatives au contenu affiché en ligne. 

Dans certains cas, les partenaires contractuels directs de Multisonor, notamment les sous-traitants ou les mandataires agissant pour le compte de Multisonor ou de ses sociétés affiliées (par exemple un organisateur d'événements) peuvent avoir accès aux informations limitées nécessaires pour vous contacter. Nous veillerons à ce que ces partenaires contractuels mettent en place et maintiennent en permanence un niveau de protection des données comparable à celui de Multisonor.

Aucune information de données personnelles ne sera partagée avec des tiers au-delà que ce qui est indiqué ci-dessus. À moins d’avoir recueilli votre consentement préalable, nous ne vendons ni ne transférons vos informations d'identification personnelle à des personnes morales ou physiques tierces. Nous sommes susceptibles de partager ces informations dans l'une des circonstances limitées suivantes :

Nous avons recueilli votre consentement exprès.
Nous fournissons ces informations à des entreprises ou à des personnes de confiance uniquement afin qu’elles traitent en notre nom vos demandes conformément à la présente Politique de confidentialité ainsi qu’aux mesures de protection de la confidentialité et de la sécurité appropriées que nous pouvons prendre.
Nous pensons qu’une action ou mesure nous est imposée par la loi.
Nous pouvons stocker et traiter les informations personnelles collectées sur notre site dans n'importe quel pays dans lequel Multisonor ou nos fournisseurs d'hébergement disposent d'installations. En utilisant nos services, vous consentez au transfert de vos informations entre ces installations, y compris celles situées à l'extérieur de votre pays.
Nous pouvons partager avec des tiers des données agrégées qui n'incluent aucune information d'identification personnelle.
Sécurité de l'information
Nous prenons des mesures de sécurité appropriées contre l'accès non autorisé aux données et contre leur modification, communication ou destruction non autorisée.

Nous limitons l'accès à vos informations d'identification personnelle aux seuls employés de Multisonor qui ont besoin de connaître ces informations pour répondre à votre demande ou assurer l’exécution de nos services. 

Selon l’article 4(7) de la Réglementation Européenne sur la Protection des Données Personnelles, nous sommes prêts à recevoir toute demande faite par nos utilisateurs relatives à leurs droits tels que définis dans le RGPD.
Nous ne collectons, ni n'exploitons aucune donnée personnelle sur le site Multisonor mais en cas de désaccord, vous avez également le droit de deposer une plainte auprès des autorités compétentes concernant l’utilisation et l’exploitation qui pourrait être faite des données recueillies suite à une de vos demandes d'information. Vous pouvez contacter notre responsable de la protection des données personnelles tel que définie dans la réglementation européenne (Article 4(7)) à l’adresse suivante contact.privacy@multisonor.fr ou par voie postale en précisant sur l’enveloppe à l’attention du Responsable de la Protection des Données. 

 La présente politique de confidentialité peut faire l’objet de modifications périodiques.

En pareil cas, les modifications seront affichées sur cette page et, si elles sont importantes, un avertissement plus visible sera mis en place. Chaque version sera notée en haut de la page. Les versions antérieures de cette politique de confidentialité seront conservées dans une archive pour que vous puissiez les consulter. Cette politique a été mise à jour en Mai 2018.

Si vous avez d'autres questions, n'hésitez pas à nous contacter à tout moment.

Les liens externes vers le site de Multisonor sont développés par des tiers sur lesquels Multisonor n'a aucun contrôle. Les sites tiers peuvent enregistrer leurs propres cookies sur votre ordinateur, collecter des données ou solliciter la fourniture d'informations personnelles.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français à l’exclusion des règles de conflits de lois.